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"In truth, successful investing is a kind of alchemy"
Georges Soros, The Alchemy of Finance, Ed. Wiley, 1987
QUANTITATIVE & STRUCTURED ASSET MANAGEMENT
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Capital Project Fund SPC Limited est un nouveau fonds multi-compartiments accrédité par les autorités financières des Iles Vierges Britanniques (BVI Financial Services Commission) en Août 2010. Alchemy Managers Ltd est gestionnaire de cette structure. Le cabinet d'avocats Ogier est conseiller juridique du fonds.
Nouveau concept et véritable lien entre marchés de capitaux et économie réelle, Capital Project Fund SPC est un fonds de financement de projets économiques dont l’objectif est de garantir le capital tout en contribuant au financement de projets économiques long-terme. Un Fonds «Umbrella»
ou Multi-Compartiments est un fonds dans lequel plusieurs Compartiments ou
portefeuilles (chaque portefeuille étant un «Compartiment Ségrégué »)
peuvent être créés de manière totalement indépendante les uns des autres.
Ceci permet de séparer actifs et passifs qui sont détenus dans et au nom d'un
compartiment particulier à partir des actifs et passifs de n’importe quel
autre compartiment. Les actifs du compartiment ségrégué sont seulement
disponibles et peuvent être seulement utilisés pour répondre aux obligations
envers les créanciers dans le respect d'un compartiment particulier et ne sont
pas disponibles face aux créanciers d'autres portefeuilles compartimentés, ou
face aux autres créanciers généraux du fonds. Le Fonds peut créer
un compartiment ségrégué dans le respect de chaque classe d'actions ou agréger
plusieurs classes. Chaque classe d’action et/ou Compartiment ségrégué est,
en effet, un fonds unique qui distribue une classe séparée d'actions et les
activités ou la valeur d'une classe d’actions n'aura pas d'effet sur une
classe d’actions d’un autre Compartiment Ségrégué. L’intérêt d'un
actionnaire est donc limité aux actifs détenus dans le Compartiment ségrégué
du Fonds associé à la classe d’actions dans laquelle il détient ses
participations. Les Fonds et chaque compartiment doivent s’enregistrer auprès
de la BVI FSC qui exige de fournir de nombreuses informations sur les directeurs,
les partenaires ou le fiduciaire du fonds, le (s) prospectus, les lettres de
consentement de la banque dépositaire, de l'administration centrale et d’un
auditeur local approuvé qui émet aussi une lettre d'engagement. Tout
changement dans le(s) prospectus ou dans la structure du fonds doit être
communiqué à la BVI FSC. Chaque compartiment du fonds doit être annuellement
audité par un auditeur local approuvé par la BVI FSC qui fait le rapport
d'audit disponible auprès de la BVI FSC dans les six mois suivant la fin de
l’exercice. Le BVI FSC dispose aussi de divers pouvoirs de supervision sur les
Fonds Professionnel réglementés et peut instruire un audit spécial n'ayant
pas été prévu ou demander n'importe quelles informations nécessaires afin de
surveiller de tels Fonds. La Directive sur les
Gestionnaires de Fonds d'Investissement Alternatifs - les termes finaux ont été
approuvés par le Parlement Européen le 11 novembre 2010 - permet la
distribution de fonds tiers aux investisseurs professionnels dans l'Union Européenne.
Il existe deux méthodes de distribution, l'une d'elles, le régime de
placement-privé, a été traditionnel dans l'Union Européenne pour les fonds
tiers, et restera en place jusqu' en 2018. Il est proposé qu’en 2015 une
transition permette le plein accès au régime de commercialisation avec
passeport Européen aux fonds tiers aux mêmes termes que les fonds Européens.
Les fonds Européens deviendront éligibles pour un passeport en 2013. Cette méthode,
avec la méthode alternative du système de passeport Européen de
commercialisation, sera soumise à des conditions similaires. Ces conditions
incluent la nécessité d’accords de coopération de supervision entre le régulateur
de l'état membre de l’Union Européenne dans laquelle un fonds est
commercialisé et le régulateur du gestionnaire et du fonds.
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